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Marques déposées par MASSON JACQUES
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COTE MADELEINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE MADELEINE
MASSON JACQUES

Numéro de dépôt :
1705555
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/05/2021
COTE MADELEINE de MASSON JACQUES

Présentation de la marque COTE MADELEINE

Déposée le 6 mai 1991 par MASSON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COTE MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON JACQUES domicilié(e) CHATEAU SAINT-GEORGES CÔTE PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MASSON domicilié(e) CHATEAU SAINT GEORGES CÔTE PAVIE B.P 66 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque COTE MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE MADELEINE est expirée depuis le 6 mai 2021.

MASSON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé.


MASSON JACQUES - CHATEAU SAINT-GEORGES CÔTE PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France


JACQUES MASSON - CHATEAU SAINT GEORGES CÔTE PAVIE B.P 66 - 33330 - SAINT EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2194801 - Publication au BOPI 2001-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456643 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779175 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799460 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Vins d'appellation d'origine